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Marques déposées par la société GROUPE FRANCOIS BERNARD
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EXCEL HORSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCEL HORSE
GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC

Numéro de dépôt :
4304176
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
EXCEL HORSE de GROUPE FRANCOIS BERNARD

Présentation de la marque EXCEL HORSE

Déposée le 4 octobre 2016 par la société GROUPE FRANCOIS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXCEL HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société GROUPE FRANCOIS BERNARD domicilié(e) 27 rue de la Coudraie - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 412 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, M. Baudouin Alexis domicilié(e) 23 RUE Victor Grignard - 86000 - POITIERS - France.

La marque EXCEL HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 36 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL HORSE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

GROUPE FRANCOIS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DEEP ON SPORT CREEZ L EVENEMENT , EXCEL HORSE , Deep' , SOLUTIONS EMPRUNTEUR , CREDIT MINCEUR.COM REGROUPEZ VOS CREDITS , D' , deeponsport , RENOVATIS , DOMAINE DES ABIES , DOMAINE DES ABIÈS


GROUPE FRANCOIS BERNARD, SNC - 27 rue de la Coudraie - 79000 - NIORT - France - SIREN 478412349


SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, M. Baudouin Alexis - 23 RUE Victor Grignard - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits de l'imprimerie, photographies, tableaux [peintures] encadrés ou non, objets d'art lithographiés ou gravés, aquarelles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures, gants, foulards, cravates, chaussettes, chaussures de sport, sous-vêtements ;

Assurances, services de financement, analyse financière, constitution de capitaux, investissements de capitaux, placement de fonds ;

Transport, organisation de voyages, services de logistique en matière de transport, remorquage, locations de garages, location de place de garages pour stationnement, location de véhicules ;

Services d'agriculture, service pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté), services de toilettage d'animaux.